DEFIBRILLATEUR
→ Où ? Qui ? Comment ? La mort subite par arrêt cardiaque emporte tous les ans quelques 50.00 vies. La lutte contre le risque est devenue, depuis plusieurs années,…
BAIL DU LOCAL PROFESSIONNEL
Le bail des locaux utilisés par un cabinet dentaire est en principe soumis au régime des baux professionnels (article 57 A de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986).…
Stage actif
Elle prévoit le remboursement d’une partie des indemnités versées par l’employeur en cas de : • arrêt de travail pour maladie (ou accident de travail) : maintien de salaire • départ à la retraite • licenciement (tous types) • rupture conventionnelle du CDI
Collaboration étudiante
Elle prévoit le remboursement d’une partie des indemnités versées par l’employeur en cas de : • arrêt de travail pour maladie (ou accident de travail) : maintien de salaire • départ à la retraite • licenciement (tous types) • rupture conventionnelle du CDI
Remplacement étudiant
Elle prévoit le remboursement d’une partie des indemnités versées par l’employeur en cas de : • arrêt de travail pour maladie (ou accident de travail) : maintien de salaire • départ à la retraite • licenciement (tous types) • rupture conventionnelle du CDI
Collaboration salariée
Elle prévoit le remboursement d’une partie des indemnités versées par l’employeur en cas de : • arrêt de travail pour maladie (ou accident de travail) : maintien de salaire • départ à la retraite • licenciement (tous types) • rupture conventionnelle du CDI
Collaboration libérale
Elle prévoit le remboursement d’une partie des indemnités versées par l’employeur en cas de : • arrêt de travail pour maladie (ou accident de travail) : maintien de salaire • départ à la retraite • licenciement (tous types) • rupture conventionnelle du CDI
Collaboration libérale et TVA
Les redevances versées dans le cadre d’une collaboration libérale ne bénéficient pas de l’exonération de TVA applicable aux soins. Elles sont soumises à la TVA dès lors que leur montant…
Remplacement salarié
Elle prévoit le remboursement d’une partie des indemnités versées par l’employeur en cas de : • arrêt de travail pour maladie (ou accident de travail) : maintien de salaire • départ à la retraite • licenciement (tous types) • rupture conventionnelle du CDI
